- Synthèse des observations et des propositions du public dans le cadre de la participation du public par voie électronique relative au permis d’aménager PA n°0742382500003
- Observations et propositions du public dans le cadre de la participation du public par voie électronique relative au permis d’aménager PA n°0742382500003
- Synthèse de la Mairie dans le cadre de la participation du public par voie électronique relative au permis d’aménager PA n°0742382500003
- Publication presse Le Messager du 2 avril 2026
- Publication presse Le Dauphiné du 2 avril 2026
- Publication presse Le Messager du 21 mai 2026
- Publication presse Le Dauphiné du 14 mai 2026
- Arrêté n°A2026_03_17 portant organisation et ouverture de la participation du public par voie électronique relative au permis d’aménager PA n°0742382500003
- Arrêté n°A2026_05_06 portant prolongation de la participation du public par voie électronique relative au permis d’aménager PA n°0742382500003
- Avis de participation du public par voie électronique relative au permis d’aménager n° PA0742382500003 portant aménagement de 4 lots d’un tènement foncier situé route des Grandes Alpes à Saint Jean d’Aulps
- Avis de prolongation de la participation du public par voie électronique relative au permis d’aménager n° PA0742382500003 portant aménagement de 4 lots d’un tènement foncier situé route des Grandes Alpes à Saint Jean d’Aulps
- Demande de permis d’aménager - cerfa
- Demande de permis d’aménager - cerfa annexe parcelle
- Plans de la demande de permis d’aménager
plan PA1a
plan PA1b
plan PA2
plan PA3
plan PA4
plan PA5
plan PA6
plan PA7
plan PA8a1
plan PA8a2
plan PA8b1
plan PA8b2
plan PA8- plan des réseaux
plan PA8- plan voirie
plan PA8- programme
plan PA9
plan PA10
plan PA12
plan PA14
plan PA25
- Etude d’impact
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- Notice explicative concernant la participation du public par voie électronique
- Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale MRAE sur l’aménagement du centre bourg de la commune de Saint Jean d’Aulps
- Réponse avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale MRAE sur l’aménagement du centre bourg de la commune de Saint Jean d’Aulps
- Annexes réponse avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale MRAE sur l’aménagement du centre bourg de la commune de Saint Jean d’Aulps
plan de masse
plan de masse lot 1
plan de masse lot 2
plan de masse lot 3
plan de masse lot 4
paysage lointain
insertion paysage lointain
plan des réseaux 1
plan des réseaux 2
plan des réseaux 3
- Décision de l’Autorité chargée de l’examen au cas par cas sur le projet dénommé
« aménagement du centre bourg » sur la commune de Saint Jean d’Aulps DREAL
- Avis ENEDIS
- Avis RD74
- Avis SDIS