- Arrêté n°A2026_03_17 portant organisation et ouverture de la participation du public par voie électronique relative au permis d’aménager PA n°0742382500003
- Avis de participation du public par voie électronique relative au permis d’aménager n° PA0742382500003 portant aménagement de 4 lots d’un tènement foncier situé route des Grandes Alpes à Saint Jean d’Aulps
- Demande de permis d’aménager - cerfa
- Demande de permis d’aménager - cerfa annexe parcelle
- Plans de la demande de permis d’aménager
plan PA1a
plan PA1b
plan PA2
plan PA3
plan PA4
plan PA5
plan PA6
plan PA7
plan PA8a1
plan PA8a2
plan PA8b1
- pa8b2
plan PA8b2
plan PA8- plan des réseaux
plan PA8- plan voirie
plan PA8- programme
plan PA9
plan PA10
plan PA12
- plan du milieu pa14
plan PA14
plan PA25
- Etude d’impact
Télécharger en pdf
- Notice explicative concernant la participation du public par voie électronique
- Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale MRAE sur l’aménagement du centre bourg de la commune de Saint Jean d’Aulps
- Réponse avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale MRAE sur l’aménagement du centre bourg de la commune de Saint Jean d’Aulps
- Annexes réponse avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale MRAE sur l’aménagement du centre bourg de la commune de Saint Jean d’Aulps
plan de masse
plan de masse lot 1
plan de masse lot 2
plan de masse lot 3
plan de masse lot 4
paysage lointain
insertion paysage lointain
plan des réseaux 1
plan des réseaux 2
plan des réseaux 3
- Décision de l’Autorité chargée de l’examen au cas par cas sur le projet dénommé
« aménagement du centre bourg » sur la commune de Saint Jean d’Aulps DREAL
- Avis ENEDIS
- Avis RD74
- Avis SDIS