COMPOSITION DU DOSSIER
- Sommaire
PIECE N°1 : RAPPORT DE PRESENTATION
PIECE N°2 : PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
- Projet d’Aménagement de Développement
PIECE N°3 : REGLEMENT
- 3.1 : Règlement écrit :
- Règlement
- 3.2 : Plans de Zonage au 1/15000ème (Zones et Périmètres)
- - Zonage Partie Nord
- - Règlement graphique nord
- - Zonage Partie Sud
- - Règlement graphique Sud
- - Zonage Partie Centre
- - Règlement graphique centre
- - Zonage Village Hameaux
- - Règlement graphique village hameaux
PIECE N°4 : ANNEXES INFORMATIVES
- 4.1 : Document graphique annexe au 1/5000ème
- 4.2 : Servitudes d’utilité publique (liste et plan)
- - Page de garde
- - Règlement
- - Carte
- 4.3 : Annexes sanitaires (eau potable, eaux usées, eux pluviales)
- - Page de garde
- - Annexes
- - Plan eaux usées
- - Plan eaux pluviales - travaux recommandations
- - Plan eaux pluviales - réglementation
- - Diagnostic eaux pluviales
- - Plan eaux potables
-4.4 : Documents relatifs aux risques naturels (PPR)
- - Page de garde
- - Règlement
- - Plan
PIECE N°5 : ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
-5.1 : Orientations d’Aménagement et de Programmation "sectorielles et transversales" (OAP)
Document
