Séance du 18 janvier 2010

• FIXATION DU PRIX DES CONCESSIONS CIMETIÈRE
• APPROBATION DES MARCHES A PASSER POUR LES TRAVAUX AU VILLAGE VACANCES
• ACHAT DE TERRAIN à MADAME COTTET DUMOULIN GABRIELLE
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 17 DÉCEMBRE et DU 7 JANVIER
• AVENANT POUR LA RESTRUCTURATION DE LA MGEN
• COMPTE RENDU DES RÉUNIONS EXTÉRIEURES
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 11 JANVIER POUR LA MISE EN PLACE D’UN DIAGNOSTIC « RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT »
• CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA NOUVELLE TRÉSORERIE
• PROPOSITION DE VOYAGE EN ARGENTINE PAR L’ASSOCIATION « SAVOIE- ARGENTINE »
• HEURES RÉALISÉES PAR LES SERVICES TECHNIQUES EN DÉCEMBRE
• SIVU

Compte rendu de la séance du 18 janvier 2010

Séance du 8 février 2010

• DEMANDE MODIFICATION LOYERS DU VILLAGE VACANCES
• CONSTITUTION DES BUREAUX DE VOTE POUR LES ÉLECTIONS RÉGIONALES
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 25 JANVIER
• AMÉNAGEMENT DES BORDS DE DRANSE
• VIA FERRATA
• CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC LE SMDEA
• BASSIN DE LA PLACE DE LA MOUSSIERE
• POINT SUR LA GARDERIE DU MATIN
• HEURES RÉALISÉES PAR LES SERVICES TECHNIQUES EN JANVIER
• SIVU
• BULLETIN MUNICIPAL

Compte rendu de la séance du 8 février 2010

Séance du 8 mars 2010

• CHANGEMENT DE DÉLÉGUÉ AU SIVU
• MISE A JOUR PLAN DE ZONAGE ASSAINISSEMENT
• PRÉSENTATION DU PROJET DE PARKINGS VERS LES ÉCOLES-GYMNASE
• DÉCOMPTE DÉFINITIF TRAVAUX SELEQ TRAVERSÉE CHEF LIEU 1ère tranche
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 11 FÉVRIER ET DU 4 MARS
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 3 MARS POUR LE VILLAGE VACANCES
• COMPTE RENDU DE L’O.T.V.A. DU 9 FÉVRIER
• DEMANDES DE SUBVENTION
• HEURES RÉALISÉES PAR LES SERVICES TECHNIQUES EN FÉVRIER
• POINT SUR LE SIVU
• AMÉNAGEMENT DE LA TRAVERSÉE DU CHEF LIEU

Compte rendu de la séance du 8 mars 2010

Séance du 12 avril 2010

• OUVERTURE DES PLIS TRAVAUX DE LA TRÉSORERIE
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 8 AVRIL
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 1er avril POUR LA TRAVERSÉE DU CHEF LIEU
• COMPTE RENDU DES RÉUNIONS EXTÉRIEURES
  • SIVOM : réunion du 10 mars 2010
  • SIVU : réunion du 18 mars 2010
  • Conseil d’école du 30 mars 2010
• COUVERTURE DES ZONES D’OMBRE TNT
• TELETRANSMISSION DES ACTES ADMINISTRATIFS
• RENOUVELLEMENT CONTRAT DE LOCATION DU PAINT BALL

Compte rendu de la séance du 12 avril 2010

Séance du 26 avril 2010

• OUVERTURE DES PLIS PARKING TRESORERIE-GYMNASE
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 22 AVRIL
• RETROCESSION DE 10 % SUR CERTAINS PERMIS DE CONTRUIRE
• CONVENTION AVEC L’ACEP
• ATESAT
• POINT SUR LES TRAVAUX AU VILLAGE VACANCES
• PROPOSITION DE VENTE TERRAIN PAR M. et Mme MATIGNON

Compte rendu de la séance du 26 avril 2010

Séance du 17 mai 2010

• BASSIN PLACE DE LA MOUSSIERE
• TRAVAUX DE DÉGAGEMENTS DE PLANTATIONS
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• OUVERTURE DES PLIS TRAVERSÉE DU CHEF LIEU
• DÉPART EN RETRAITE DE LILIANE CHARPENTIER
• PLAN PASTORAL TERRITORIAL
• DIRECTIVE TERRITORIALE D’AMÉNAGEMENT
• DEMANDE DE SUBVENTION A LA RÉGION POUR LA VIA FERRATA
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 6 MAI
• DÉSIGNATION D’UN AVOCAT POUR L’OPAC/ANCIENNE MAISON DES SŒURS
• DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU COLLÈGE
• POINT SUR LES TRAVAUX RÉALISES PAR LES SERVICES TECHNIQUES

Compte rendu de la séance du 17 mai 2010

Séance du 4 juin 2010

• GESTION DU GYMNASE
• POINT SUR LES EMPRUNTS A RÉALISER
• FONDS DE CONCOURS POUR PONT DU NEZ BLANC ET DE SOUS ST JEAN
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 26 MAI
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES TRAVAUX DU 1er JUIN et POINT SUR LES TRAVAUX RÉALISES PAR LES SERVICES TECHNIQUES
• COMMISSION DES ALPAGES
• ACHAT D’UN CINEMOMETRE
• SUBVENTION CHAUFFERIE BOIS MAIRIE/TRÉSORERIE

Compte rendu de la séance du 4 juin 2010

Séance du 23 juin 2010

• PROPOSITION COUPES DE BOIS 2011
• SURVEILLANCE DES COUPES
• POINT SUR LE PRIX DE L’EAU
• RÉGULARISATION ROUTE DE BELLECOMBE POUR COTTET DUMOULIN FELIX
• BAUX CONSENTIS A LA SOCIÉTÉ DE DRAGAGE ET A LA MENUISERIE LAPERROUSAZ
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 17 JUIN
• COMPTE RENDU DES RÉUNIONS EXTÉRIEURES
  • SIVU du 18 mai
  • OTVA du 11 mai
  • CCVA du 4 mai
• LIGNE DE TRÉSORERIE DEXIA
• DEVIS CONFORTBOIS POUR LES ÉCOLES
• AVENANT MOKRANI POUR LE VILLAGE VACANCES
• AVENANT SPIE POUR LE VILLAGE VACANCES
• DEVIS LAQUET POUR MULTISPORTS
• DEMANDE DE SUBVENTION DES « ADOLERABLES »
• ABOLITION DES ARMES NUCLÉAIRES
• DEMANDE DE LA CCVA POUR WC CHIMIQUES
• RAMASSAGE DES ORDURES MÉNAGÈRES A GRAYDON
• EXPERTISE ANCIENNE MAISON DES SŒURS
• INVITATION DE L’ASSOCIATION AULPS’BUT

Compte rendu de la séance du 23 juin 2010

Séance du 19 juillet 2010

• DECISION A PRENDRE CONCERNANT LA MGEN
• EMBAUCHE D’UN AGENT POUR SURVEILLANCE DES ENFANTS
• EMBAUCHE DE DEUX AGENTS POUR LA SURVEILLANCE DE CANTINE
• DEMANDE ACHAT TERRAIN PAR MR THENOZ
• DEMANDE ACHAT TERRAIN VERS LA COLONIE DES ONCHETS
• ETUDE BUREAU CANEL POUR LES ONCHETS
• CONTRAT DE LOCATION DE L’APPARTEMENT DE L’ECOLE PRIMAIRE
• MODIFICATION N° 8 DES STATUTS DE LA CCVA
• DECISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 1ER JUILLET 2010
• COMPTE RENDU DE LA REUNION SUR LE DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT
• COMPTE RENDU DES REUNIONS EXTERIEURES
  • CCVA du 8 juin
  • Conseil d’Administration du collège du 1er juillet
  • Commission maison de santé du 15 juillet par la CCVA
• DEMANDE DENOMINATION DE LA VOIE A L’OFFICE NOTARIAL
• DEVIS DE HORIZON
• DEVIS DE EMC
• DEVIS DE BRUNO LAVIGNE PEINTURE
• REMERCIEMENTS DE MME LILIANE CHARPENTIER
• TELEVISION NUMERIQUE TERRESTRE

Compte rendu de la séance du 19 juillet 2010

Séance du 2 août 2010

• MISE EN RÉVISION DU POS
• DOSSIER MGEN
• PRÉCISION SUR LA MAISON MÉDICALE
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• TARIFS DU GYMNASE
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 29 JUILLET 2010
• DOSSIERS D’URBANISME REVENUS DE LA DDE ET SIGNES PAR LE MAIRE
• VIA FERRATA
• HORAIRES RÉALISÉES PAR LES SERVICES TECHNIQUES

Compte rendu de la séance du 2 août 2010

Séance du 6 septembre 2010

• PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX PLACE DE L’EGLISE
• CONVENTION DE FINANCEMENT TRAVAUX CHAPELLE DE GRAYDON
• PARTICIPATION FINANCIERE AU SERVICE PSYCHOLOGIE SCOLAIRE
• REPONSE DU SERVICE JURIDIQUE DE L’ASSOCIATION DES MAIRES POUR LA GESTION DU GYMNASE
• REPONSE DU SERVICE JURIDIQUE DE L’ASSOCIATION DES MAIRES POUR LES PARKINGS COMMUNAUX
• PLACE DE RETOURNEMENT DES OUTTEAUX
• DECISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• RESULTATS OUVERTURE DES PLIS POUR LES TRAVAUX D’ADDUCTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – ABBAYE PHASE 3
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DES 12 et 26 AOUT 2010
• POINT SUR LA SITUATION AUX ONCHETS
• COMPTE RENDU DES REUNIONS EXTERIEURES
  • SIVU du 15 juillet
  • Communauté de Communes du 31 août
  • SIVOM du 1er septembre
• AVENANT MARCHE MOKRANI – VILLAGES VACANCES
• CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT CHAUFFERIE BOIS
• RESERVOIR DE LA VILLAZ
• HEURES REALISEES PAR LES SERVICES TECHNIQUES EN AOUT

Compte rendu de la séance du 6 septembre 2010

Séance du 27 septembre 2010

• DÉLIBÉRATIONS FISCALES A PRENDRE AVANT LE 1er OCTOBRE 2010
• TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DU COLLÈGE
• MODIFICATION N° 8 DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLÉE D’AULPS
• DÉPART A LA RETRAITE DE LISBETH RIVIERE
• EMBAUCHE POUR LA CANTINE SAISON D’HIVER
• PROLONGATION CONTRAT SAISONNIER
• DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION A DÉPOSER AVANT LE 1er OCTOBRE AUPRÈS DU SMDEA
• POINT SUR LE FISAC
• ATTRIBUTION AMENDES DE POLICE
• CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SYANE POUR TRAVERSÉE DU CHEF LIEU ET ÉCLAIRAGE DES FAÇADES DE L’ÉGLISE
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 16 SEPTEMBRE 2010
• COMPTE RENDU DES RÉUNIONS EXTÉRIEURES
  • SIVU du 18 août
• RÉUNION AVEC LES REPRÉSENTANTS DE LA MGEN
• PROPOSITION D’ACHAT DE TERRAIN AUX ONCHETS
• FACTURATION DES ORDURES MÉNAGÈRES
• DEVIS BAGGIONI POUR VILLAGE VACANCES
• DEVIS VENTIMECA POUR VILLAGE VACANCES
• DEVIS MARULLAZ POUR PORTAIL ÉCOLE PRIMAIRE
• POINT SUR LES TRAVAUX DE LA TRAVERSÉE DU CHEF LIEU
• TRAVAUX TRÉSORERIE
• CINÉMOMÈTRE

Compte rendu de la séance du 27 septembre 2010

Séance du 25 octobre 2010

• POINT SUR LA SITUATION DE LA STATION AVEC SYLVAIN BAUD, DIRECTEUR
• POINT SUR L’ANCIENNE MAISON DES SŒURS
• POINT FINANCIER SUR LA NOUVELLE TRÉSORERIE
• POINT SUR LE FISAC ET L’AIDE AUX COMMERÇANTS-ARTISANS
• OBSERVATIONS DE LA SOUS-PRÉFECTURE SUR LA DÉLIBÉRATION DE MISE EN RÉVISION DU PLU
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA POSE DE FILETS (3ème tranche) AU BAS THEX
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DES 30 SEPTEMBRE 2010 et du 14 OCTOBRE 2010
• DÉSIGNATION D’UN ÉLU POUR SIGNER LA DP DE M. RIHOUEY
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION AVEC LES SERVICES POSTAUX LE 08 OCTOBRE
• COMPTE RENDU DES RÉUNIONS EXTÉRIEURES
  • Office de Tourisme de la Vallée d’Aulps (OTVA) du 14 septembre
  • Assemblée Générale de l’APEP du 16 septembre
  • Commission Déchets CCVA du 21 septembre
  • SIVU du 29 septembre
  • Conseil d’Administration du Collège du 11 octobre
• IMPÔTS LOCAUX
• SUBVENTION POUR LE TELETHON
• AMÉNAGEMENT DE PARKINGS A LA STATION
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 06 OCTOBRE POUR LE SCOT
• CRÉATION D’UN POSTE DE RÉDACTEUR-CHEF
• REPRISE ALPAGE DU FOUYET
• ACHAT DE TERRAIN – Mme LOUETTE au BAS THEX
• AVENANTS POUR LE VILLAGE VACANCES
• HEURES RÉALISÉES PAR LES SERVICES TECHNIQUES

Compte rendu de la séance du 25 octobre 2010

Séance du 29 novembre 2010

• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DES 3 et 15 NOVEMBRE 2010
• FIXATION DES TARIFS SECOURS SUR PISTE
• VENTE DE TERRAIN COMMUNAL AU PENOTET
• ADMISSION EN NON-VALEUR DE CERTAINS TITRES
• PARTICIPATION FINANCIÈRE SUR LES SÉJOURS ORGANISES PAR LA F.O.L.
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• APPROBATION DES CONVENTIONS DE FINANCEMENTS AVEC LE SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT
• DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU COMITÉ DE BASSIN DRANSE ET EST LEMANIQUE
• COMPTE RENDU DES RÉUNIONS EXTÉRIEURES
  • Conseil d’École du 5 novembre et demande de subvention pour la classe de mer à SANTEC
  • Communauté de Communes de la Vallée d’Aulps du 5 octobre
  • Budget 2011 de l’Office de Tourisme de la Vallée d’Aulps
• MISE EN RÉVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (délibération complémentaire)
• LETTRE DE REMERCIEMENTS DES AGRICULTEURS POUR LA FOIRE D’AUTOMNE
• LETTRE DE M. RAYMOND CHALENCON
• ALPAGE DU FOUYET
• INVITATION DU BRASS BAND
• EMBAUCHE D’UN ADJOINT ADMINISTRATIF EN CDD
• POINT SUR LA MAISON DES SOEURS
• POINT SUR LA STATION

Compte rendu de la séance du 29 novembre 2010

Séance du 20 décembre 2010

• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• REUNION DU 08 DÉCEMBRE AVEC DENIS BOUCHET ET LES MAIRES DE LA VALLÉE
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DES 2 et 16 DÉCEMBRE 2010
• COMTE RENDU DE LA REUNION DU SIVU DU 24 NOVEMBRE
• REUNION PRÉPARATOIRE A LA SAISON D’HIVER
• COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COLLÈGE DU 23 NOVEMBRE
• COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 13 DÉCEMBRE POUR LA STATION D’ÉPURATION
• DEMANDE DE SUBVENTION – FONDS BARNIER – 3ème TRANCHE TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES CHUTES DE PIERRES AU BAS THEX
• COMPTE RENDU REUNION POUR LA MAISON DE SANTE

Compte rendu de la séance du 20 décembre 2010