Séance du 17 janvier 2011

• INTERVENTION DE L’OFFICE NATIONAL DES FORETS
• INTERVENTION DE Sylvain BAUD, Directeur du SIVU DU ROC D’ENFER
• SUPPRESSION DE LA RÉGIE DU GYMNASE
• AVENANTS AUX MARCHES DE LA NOUVELLE TRÉSORERIE
• AVENANTS AUX MARCHES DU VILLAGE VACANCES ET AUGMENTATION DES DÉLAIS
• PROJET DE MINI-CRECHE A LA BAUME
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 6 JANVIER 2011
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU 23 NOVEMBRE
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU SIVOM DU 15 DÉCEMBRE
• OUVERTURE DES PLIS DU 03 JANVIER POUR MAITRISE D’ŒUVRE MISE EN CONFORMITÉ DE LA STATION D’ÉPURATION
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 03 JANVIER POUR LA TRAVERSÉE DU CHEF LIEU
• DÉSIGNATION D’AVOCATS POUR DIFFÉRENTES AFFAIRES
• POSE DE FILETS DE PROTECTION HAMEAU DU BAS THEX
• VIA FERRATA
• MAITRISE D’ŒUVRE POUR AMÉNAGEMENT DES BORDS DE DRANSE
• CHARTE FORESTIÈRE DU HAUT CHABLAIS
• ACHAT DE TERRAIN A BELLECOMBE
• ANCIENNE MAISON DES SŒURS
• HEURES RÉALISÉES PAR LES SERVICES TECHNIQUES – BILAN 2010

compte rendu de la séance du 17 janvier 2011

Séance du 14 février 2011

• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 20 JANVIER et du 10 FEVRIER
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU 14 DÉCEMBRE ET DU 11 JANVIER
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU SIVU DU 15 DÉCEMBRE
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 24 JANVIER A LA STATION AVEC TOUS LES INTERVENANTS ÉCONOMIQUES
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 07 FEVRIER POUR LA TRAVERSÉE DU CHEF LIEU ET LES AMÉNAGEMENTS VERS L’OFFICE DE TOURISME
• DEMANDE DE SOUTIEN DES HÔPITAUX DU LEMAN
• TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉCOLE PRIMAIRE
• DEMANDE D’ACHAT DE TERRAIN A LA VALETTE D’EN HAUT
• BILAN DES HEURES RÉALISÉES PAR LE SECRÉTARIAT
• HEURES RÉALISÉES PAR LES SERVICES TECHNIQUES EN JANVIER

compte rendu de la séance du 14 février 2011

Séance du 14 mars 2011

• CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SMDEA POUR L’EAU ET L’ASSAINISSEMENT DE L’ABBAYE PHASE 3
• FINANCEMENT DE L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES SUR LE SECTEUR DE L’ABBAYE
• AVENANTS MARCHE DE TRAVAUX DU VILLAGE VACANCES
• VENTE TERRAIN AUX ONCHETS
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMISSION DES TRAVAUX DU 17 FÉVRIER
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 28 FÉVRIER POUR LA MISE EN CONFORMITÉ DE LA STATION D’ÉPURATION
• DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN CONFORMITÉ DE LA STATION D’ÉPURATION
• RÉSULTATS DE LA CONSULTATION POUR L’ACQUISITION D’UN CAMION POUR LES SERVICES TECHNIQUES
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 02 MARS POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA TRAVERSÉE DU CHEF LIEU
• DEMANDE DES SAPEURS POMPIERS POUR L’UTILISATION DU GARAGE DE LA GENDARMERIE
• RENOUVELLEMENT CONTRAT DE LOCATION TERRAIN PAINT BALL
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 9 MARS
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 7 FÉVRIER AU COLLÈGE
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU SIVU DU 1er MARS 2011
• HEURES RÉALISÉES PAR LES SERVICES TECHNIQUES

compte rendu de la séance du 14 mars 2011

Séance du 11 Avril 2011

• VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DE GESTION DE L’ANNÉE 2010
• VOTE DES BUDGETS DE L’ANNÉE 2011
• VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
• VOTE DES TAUX POUR LES CONTRIBUTIONS DIRECTES
• CRÉATION DE DEUX POSTES DE SAISONNIERS DU 1er mai au 31 octobre 2011
• TERRAIN A PLAN DU MILIEU – CHARPENTIER (droit de préemption)
• ÉCHANGE DE TERRAIN AVEC Mme MAILLET AUX ONCHETS
• RÉSULTAT DE L’OUVERTURE DES PLIS – CHOIX D’UN URBANISTE POUR LA RÉVISION DU PLU
• LETTRE SIGNÉE DE PLUSIEURS PARENTS D’ÉLÈVES CONCERNANT LE CHIEN EN DIVAGATION
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 17 MARS et DU 30 MARS
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 15 MARS SUR LE DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 22 MARS POUR LA VIA FERRATA
• CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF
• ROUTE DES OUTTEAUX
• CONSEIL D’ÉCOLE DU 25 MARS 2011
• AVENANTS CHANTIER DE LA TRÉSORERIE
• COMMERCIALISATION DE LA GENDARMERIE
• SIVU DU ROC D’ENFER
• HEURES RÉALISÉES PAR LES SERVICES TECHNIQUES

compte rendu de la séance du 11 avril 2011

Séance du 26 Avril 2011

• RESULTATS APPEL D’OFFRES CONCERNANT LES TRAVAUX A LA STATION D’ÉPURATION
• RENOUVELLEMENT POSTE D’ASTEM
• COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 20 AVRIL AVEC LE CABINET UGUET POUR L’AMENAGEMENT DE LA ZONE Nab1 ET LA TRAVERSEE CHEF LIEU
• EQUIPEMENT EN TNT
• INSTALLATION D’UN RELAIS PAR BOUYGUES TELECOM
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 20 AVRIL 2011
• BILAN D’ACTIVITES SAISON 2010/2011 DU SIVU DU ROC D’ENFER ET OBJECTIFS 2011/2012 – NOTE SUR L’IMPACT DE L’ACTIVITE TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE
• NON APPLICATION DES PENALITES POUR LE CHANTIER DE LA TRÉSORERIE
• COMPTE RENDU DE LA REUNION DU SIVOM DU 29 MARS
• COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA CCVA DU 22 MARS
• COMPTE RENDU DE LA REUNION DE L’OTVA DU 29 MARS
• VENTE DE LOTS DE BOIS
• BENNE A CARTONS-MATÉRIEL COMMUNAL

compte rendu de la séance du 26 avril 2011

Séance du 30 Mai 2011

• EQUIPEMENT EN TNT
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 12 MAI
• LOCATION DE TABLES AUX PARTICULIERS
• DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION POUR DEPRESSAGE DE BOIS
• COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 18 MAI POUR L’AMENAGEMENT DE LA ZONE Nab1
• AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION POLITIQUE MONTAGNE
• ACQUISITION TERRAINS A PLAN DU MILIEU (AFFAIRE CHARPENTIER)
• CREATION EMPLACEMENT TAXIS
• COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE DU 19 AVRIL
• ALPAGE DE BRION
• BAIL LOCATION NOUVELLE TRESORERIE
• BAIL LOCATION DE LA GENDARMERIE
• CREATION D’UNE COMMISSION POUR LA NUMEROTATION DES MAISONS
• AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DU PARKING SOUS LA MAIRIE
• COMPTE RENDU DE LA REUNION DU SIVU DU 28 MARS
• COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA MISE EN PLACE DU COMITE DE STATION DU 22 AVRIL
• POSITION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DEVENIR DU SIVU DU ROC D’ENFER

compte rendu de la séance du 30 mai 2011

Séance du 20 Juin 2011

• PRÉSENTATION PROJETS AMÉNAGEMENTS VERS L’OFFICE DE TOURISME
• RÉGULARISATION DES AMORTISSEMENTS DU SIVU
• DÉMISSION DU PRÉSIDENT DU SIVU ET ÉLECTION D’UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D’UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT
• RENOUVELLEMENT BAIL DE LOCATION APPARTEMENT ÉCOLE PRIMAIRE
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• DÉCOMPTE DÉFINITIF DES TRAVAUX DE MISE EN SOUTERRAIN DES RÉSEAUX POUR PLAN D’AVOZ
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 12 MAI
• QUESTIONS DIVERSES

compte rendu de la séance du 20 juin 2011

Séance du 25 Juillet 2011

• PRÉSENTATION PROJETS AMÉNAGEMENTS VERS L’OFFICE DE TOURISME
• POINT SUR L’INTERCOMMUNALITÉ
• PRÉSENTATION DU NOUVEAU PROJET A LA PLACE DE L’ANCIENNE MAISON DES SŒURS
• LOCATION AU SDIS DES GARAGES DE LA GENDARMERIE
• PROPOSITION POUR COUPES DE BOIS A METTRE EN VENTE EN 2012
• MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM DE LA VALLÉE D’AULPS
• CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE SMDEA POUR LA MISE EN CONFORMITÉ DE LA STATION D’ÉPURATION
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• POUR INFO, RETRAIT DE DÉLÉGATION A UN ADJOINT
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 23 JUIN ET DU 18 JUILLET
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES 17 MAI , DU 28 JUIN ET DU 19 JUILLET
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU SIVU DU 1er JUILLET
• POINT SUR LA STATION
• SUCCESSION GIROD
• QUESTIONS DIVERSES

compte rendu de la séance du 25 juillet 2011

Séance du 19 Septembre 2011

• ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE LA STATION
• RENOUVELLEMENT CONTRATS DE TRAVAIL
• NUMÉROTATION DES MAISONS
• RÉPARATION DE LA ROUTE FORESTIÈRE DES FOLLYS
• ENTRETIEN DES SENTIERS
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• MAJORATION DU VOLUME CONSTRUCTIBLE
• POINT SUR LES VENTES DE COUPES DE BOIS
• DEMANDE DE RÉVISION DE LOYER
• SDIS- LOCATION DU GARAGE DE LA GENDARMERIE
• POINT SUR LE SUIVI DES DEMANDES DE BRANCHEMENT
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 11 AOUT ET 7 SEPTEMBRE
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU SIVOM DU 26 JUILLET
• QUESTIONS DIVERSES

compte rendu de la séance du 19 Septembre 2011

Séance du 10 Octobre 2011

• POINT SUR LE SIVU
• REFORME DE LA FISCALITÉ DE L’AMÉNAGEMENT
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 06 OCTOBRE
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU 13 SEPTEMBRE
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU SIVOM DU 20 SEPTEMBRE
• DÉCISION MODIFICATIVE DU BUDGET
• QUESTIONS DIVERSES

compte rendu de la séance du 10 Octobre 2011

Séance du 14 novembre 2011

• INTERVENTION DE M. LAGRANGE, Président de l’OTVA et de LEILA BONNET, Directrice de L’OTVA
• AVENANT N° 1 – TRAVAUX MISE EN CONFORMITÉ STATION ÉPURATION
• POINT SUR LES SERVICES TECHNIQUES
• ORGANISATION DES NAVETTES
• FIXATION DES TARIFS SECOURS POUR LA SAISON 2011/2012
• DÉCISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS
• ACHAT DE TERRAIN AUX MARTINETS
• COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 20 OCTOBRE ET DU 9 NOVEMBRE
• COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU SIVU DU 3 OCTOBRE
• VENTE DE CHABLIS
• DÉPART DE M. AUGÉ, TRÉSORIER DU BIOT
• QUESTIONS DIVERSES

compte rendu de la séance du 14 Novembre 2011