Mairie de Saint Jean d’Aulps

Vous êtes ici : Accueil > Les services > Voirie

Voirie

Arrêtés de circulation
Arrêtés de stationnement
Arrêté portant limites de l’agglomération de Saint Jean d’Aulps

COMMUNE DE SAINT JEAN d’AULPSARRETE PORTANT LIMITES DE L’AGGLOMERATION DE SAINT JEAN D’AULPS
Le Maire de la commune de SAINT JEAN d’AULPS,
Vu le décret N° 54-724 du 10 juillet 1954 portant règlement général sur la police de la circulation routière et notamment les articles 1er, 44 et 225,
Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967, modifié, relatif à la signalisation routière,
Vu le Code de la Route notamment l’article R1,
Vu l’arrêté du 20 décembre 1999 portant limites de l’agglomération de (...)

Sur le web

Etat des routes (Conseil Général), Février 2009

  • Visites du site : 120550
  • Dernière mise à jour : lundi 24 novembre 2014