Mairie de Saint Jean d’Aulps

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Comptes rendus et décisions

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 2014
SEANCES CONSEIL MUNICIPAL 2013
SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL 2012
SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL 2009

SÉANCE DU 12 JANVIER 2009
PROPOSITION D’ACHAT DE TERRAINS FAMILLE PEILLEX
FINALISATION D’ACHAT DE TERRAINS POUR POSTE DE REFOULEMENT DU BAS THEX
RÉSULTATS DE LA CONSULTATION POUR LE TOIT DE LA MAIRIE
RÉSULTATS DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU GLISSEMENT AU SMA
DEMANDE DE SUBVENTION DU HOCKEY CLUB
POINT SUR L’UTILISATION DU GYMNASE : RÈGLEMENT INTÉRIEUR, TARIFS
POINT SUR LA SITUATION AVEC LE DOMAINE DES CIMES
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DES 10 et 22 (...)

SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL 2010

Séance du 18 janvier 2010
FIXATION DU PRIX DES CONCESSIONS CIMETIÈRE
APPROBATION DES MARCHES A PASSER POUR LES TRAVAUX AU VILLAGE VACANCES
ACHAT DE TERRAIN à MADAME COTTET DUMOULIN GABRIELLE
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 17 DÉCEMBRE et DU 7 JANVIER
AVENANT POUR LA RESTRUCTURATION DE LA MGEN
COMPTE RENDU DES RÉUNIONS EXTÉRIEURES
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 11 JANVIER POUR LA MISE EN PLACE D’UN DIAGNOSTIC « RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT »
CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA NOUVELLE (...)

SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL 2011

Séance du 17 janvier 2011
INTERVENTION DE L’OFFICE NATIONAL DES FORETS
INTERVENTION DE Sylvain BAUD, Directeur du SIVU DU ROC D’ENFER
SUPPRESSION DE LA RÉGIE DU GYMNASE
AVENANTS AUX MARCHES DE LA NOUVELLE TRÉSORERIE
AVENANTS AUX MARCHES DU VILLAGE VACANCES ET AUGMENTATION DES DÉLAIS
PROJET DE MINI-CRECHE A LA BAUME
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME DU 6 JANVIER 2011
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU 23 NOVEMBRE
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU SIVOM DU 15 (...)


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  • Dernière mise à jour : mardi 14 octobre 2014